Conseil du 12 avril 2023 à 20h15 

 A l'ordre du jour  :

- vote des budgets 2023

- déplacement du PL29

- vente épareuse

- remboursements caution

- désignation des régisseurs du camping

- encaissement chèque lot n°3 du lotissement les Bergougnoux

- questions diverses

Conseil du 22 mars 2023 à 20h15 : 

 A l'ordre du jour sont :
• Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2022
• Vote des Taxes Foncières
• Renouvellement de la convention de la B'arquette
• Signature convention location local à Vers
• Création d'une infrastructure (borne) de recharge (IRVE)
• Délibération modificative résiliation AGEDI
• Provision budget annexe lotissement
• Délibération modificative créances douteuses
• Délégation signature vente terrains lots 4 et 5 le Bergougnoux et Moulin de Vers
• Remboursement de facture
• Proiet de déplacement d'un chemin rural sur St Géry (parcelle C 1055)
• Projet de vente de terrain pour aligner la propriété de M. SABATHIER sur le chemin rural

Conseil du 7 février 2023 à 20h15 : 

A l'ordre du jour :

- Résiliation logiciel AGEDI et retrait de la collectivité du Syndicat Mixte

- Avis de la collectivité sur la demande d'adhésion de la commune de Marminiac au SIFA

- Remplacement de 4 candélabres à la gendarmerie

- Création d'un poste adjoint technique permanent à 28h

- Modification des tarifs des campings

- Questions d'urbanisme

- Remboursement de factures

- Encaissement chèque régularisation de charges épicerie de Vers

- Questions diverses

Conseil du 29 novembre 2022 à 20h15 : 

A l'ordre du jour :

- Servitude puits communal cadastré C393 etC921 sis le Mas à St Géry

- Vente du Moulin de Vers parcelles D758 et D760

- Présentation du projet d'implantation d'une cabane de chasse de la Sté de chasse de St Géry

- Contrat de location de la salle d'exposition à l'épicerie de Vers

- Remboursement cautions locataires Mne Dubocage et Mr Picart

- Implantation de candélabres aux Masseries pour sécuriser l'abri de bus FDEL

- Délibération modificative budgétaire pour créances douteuses

- Renouvellement des conventions de service informatique et progiciels et de service internet

- Création d'un emploi non permanent au service technique

- Remboursement différentes factures

- Encaissement chèques divers

- Compte rendu des RPQS (Raport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public) assainissement collectif et non collectif

- Questions diverses

Conseil du 21 septembre 2022 à 18h30 : voir la fiche de décisions - Voir le procès verbal

A l'ordre du jour :

- Décision modificative budgétaire programme cimetières

- Harmonisation prix des concessions cimetières

- Création du poste de responsable du service technique

- Accord préalable diagnostic audit énergétique

- Rachat d'une cuisine équipée suite départ locataire

- Détermination de l'aide financière communale aux parents pour la cantine et fixation du tarif de la garderie

- Remboursement différentes factures pour le camping

- Remboursement adhésion à l'Association Française de Cautionnement Mutuel (caution régie camping)

- Participation exceptionnelle voyage scolaire

- Questions diverses

Conseil du 7 juin 2022 à 20h15 : Voir la fiche de décisions

A l'ordre du jour :

- Convention mise à disposition de support numérique nomade (liseuse BDL)

- Mise en place d'une borne de recharge véhicules électriques sur la commune

- Rachat d'une cuisine installée dans un appartement communal

- Vente matériel divers

- Vente terrain SCI Azur Immo

- Retours gracieux introduit et pour le compte des consorts Dhermy et Mne Morange contre le permis de construire délivré à M. Burgalières par arrêté du 15 février 2022

- Questions diverses

Conseil du 12 avril 2022 à 20h15 : 

A l'ordre du jour :

- Vote des budgets primitifs 2022

- Signature de la convention éclairage avec la FDEL

- Renouvellement de l'adhésion CAUE

- Détermination des régisseurs campings

- Questions diverses

Conseil du 14 mars 2022 : Voir la fiche de décisions - Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Vote du compte administratif

- Vote des taxes foncières

- Diminution de l'indemnité des maires

- FDEL : opération d'éclairage public

- Bibliothèque de Vers : desherbage

- Groupement de commandes matériel informatique

- Convention d'occupation du domaine public fluvial et d'utilisation partielle des équipements appartenant à la CA du rand Cahors

- Remboursement avance d'achats

- Questions diverses

Conseil du 20 janvier 2022 :  Voir la fiche de décisions - Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Avis de la commune concernant le PLUI

- FDEL : opérations d'éclairage public - Demande d'accord préalable

- Révision de la convention d'adhésion au service  de remplacement du Cdg46

- RPQS assainissement collectif et non collectif

- Avis de la commune sur la demande d'adhésion de la commune de Cénevières au comité syndical du SIFA

- Questions diverses

Conseil du 16 novembre 2021 : 

Ordre du jour :

- La paie à façon

- Convention d'adhésion au service de remplacement

- Délibération vente zone d'activités des Masséries

- Questions diverses

Conseil du 18 octobre 2021 : Compte rendu à venir

Ordre du jour :

  Montant des travaux et plafond sur opérations OPAH-RU

- Procédure de déclassement Serra-Expère

- Création de 2 postes agents techniques

- Encaissement chèques

- Décision modificative sur budget annexe lotissement

- Remboursement frais formation bibliothèque

- Règlement prestation Association Musique en Liberté

- Remboursement facture

- Questions diverses

Conseil du 5 août 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

 - Signature convention Alliance création Très Haut Débit 

- Avenant bail commercial boulangerie suite à vente du fonds de commerce

- Validation du document d'arpentage

- Convention de mise à disposition d'un local commercial

- Etude de subvention

- Remboursement divers

- Questions diverses 

Conseil du 19 mai 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Création de poste pour accroissement temporaire d'activités

- Proposition de projet de convention de la B'Arquette

- Nomination des régisseurs pour les campings et campings cars

- Restitution de la caution à la SARL le Fournil de St Géry

- Adhésion au CAUE

- Questions diverses 

Conseil du 12 avril 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Vote des budgets 2021

- Vote des deux taxes foncières

- Pacte de gouvernance 2020-2026

- Arrêt de la mise à disposition du Grand Cahors des agents techniques partiellement affectés à l'exercice des compétences eau et assainissement

- Projet d'éclairage public par le FDEL

- OPAH : proposition tarifs façades

- SIFA : demande d'adhésion de la commune de L'Hospitalet

- Questions diverses 

Conseil du 5 mars 2021 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Vote des comptes de gestion

- Vote des comptes administratifs

- Affectation des résultats

- Vote des trois taxes

- Augmentation heures d'un agent de l'école 

- Questions diverses 

Conseil du 15 janvier 2021 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Décision modificative n°2 - Budget principal

- Election délégué communautaire

- Augmentation heures contrat

- Renouvellement de convention au service de protection des données

- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques

- SIFA : demande d'adhésion de la commune de Pomarède

- Questions diverses 

Conseil du 26 novembre 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Dissolution du SIVOM de St Géry

- Compte épargne temps

- Augmentation heures d'un agent de l'école suite à un départ à la retraite

- Demande d'emprunt de 20 000 euros sur 120 mois Budget Palulos Rénovation appartement

- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques

- Décision modificative

- Exonération de loyer

- Tarifs du camping

- Questions diverses : rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat des eaux de Francoulès

Conseil du 5 octobre 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Chemins à inscrire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (PDIPR)

- Rapport sur le prix et la qualité du service 2019 - Assainissement collectif

- Plan de financement Bourgs centre

- Choix de l'établissement bancaire, opération Bourgs centre

- Lot numérique : wifi public lotois

- Remboursement caution locataire T4 (au-dessus de la mairie de St Géry)

- Adressage

- Aliénation chemin communal Pech Picou

- Remplacement éclairage public St Géry

- Convention COralie

- Remboursement facture

- Demande de subvention

- Adhésion au CAUE

- Créances éteintes par décision judiciaire

- Exonération assainissement collectif

- Questions diverses

Conseil du 9 juillet 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Enquête publique chemin communal

- Marché de Vers

- Prix jeton camping car

- Signature convention la Barquette

- Nomination délégué ambroisie

- Vote des budgets 2020

- Signature acte administratif

- Bourg centre : plan de financement

- Nomination correspondant tempête

- Remboursement factures

- Questions diverses

Conseil du 10 juin 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Election d'une commission d'appel d'offres et ouverture des plis à caractère permanent

- Taux de fiscalité 2020

- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

- Vente de terrain

- Remboursement de factures

- Exonération de loyers

- Demande d'affiliation au Centre de Gestion du Lot

- Remboursement de caution

- Aménagement d'espaces publics aux bourgs deSt Géry et Vers : nouveau plan de financement

- Compétence relative aux marchés publics

- Délégation autorisant le maire à recourir à l'emprunt

- Formation des élus municipaux

- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints

- Désignation des délégués communaux au Parc naturel régional des Causses du Quercy

- Désignation d'un référent "Environnement" auprès du Syded

- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot

- Désignation des délégués communaux à la fédération départementale d'énergies du Lot

- Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale

- Commisison communale des impôts