Conseil du 20 janvier 2022 : Compte rendu à venir - Voir la fiche de décisions

Ordre du jour :

- Avis de la commune concernant le PLUI

- FDEL : opérations d'éclairage public - Demande d'accord préalable

- Révision de la convention d'adhésion au service  de remplacement du Cdg46

- RPQS assainissement collectif et non collectif

- Avis de la commune sur la demande d'adhésion de la commune de Cénevières au comité syndical du SIFA

- Questions diverses

Conseil du 16 novembre 2021 : Compte rendu à venir

Ordre du jour :

- La paie à façon

- Convention d'adhésion au service de remplacement

- Délibération vente zone d'activités des Masséries

- Questions diverses

Conseil du 18 octobre 2021 : Compte rendu à venir

Ordre du jour :

  Montant des travaux et plafond sur opérations OPAH-RU

- Procédure de déclassement Serra-Expère

- Création de 2 postes agents techniques

- Encaissement chèques

- Décision modificative sur budget annexe lotissement

- Remboursement frais formation bibliothèque

- Règlement prestation Association Musique en Liberté

- Remboursement facture

- Questions diverses

Conseil du 5 août 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

 - Signature convention Alliance création Très Haut Débit 

- Avenant bail commercial boulangerie suite à vente du fonds de commerce

- Validation du document d'arpentage

- Convention de mise à disposition d'un local commercial

- Etude de subvention

- Remboursement divers

- Questions diverses 

Conseil du 19 mai 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Création de poste pour accroissement temporaire d'activités

- Proposition de projet de convention de la B'Arquette

- Nomination des régisseurs pour les campings et campings cars

- Restitution de la caution à la SARL le Fournil de St Géry

- Adhésion au CAUE

- Questions diverses 

Conseil du 12 avril 2021 : Voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Vote des budgets 2021

- Vote des deux taxes foncières

- Pacte de gouvernance 2020-2026

- Arrêt de la mise à disposition du Grand Cahors des agents techniques partiellement affectés à l'exercice des compétences eau et assainissement

- Projet d'éclairage public par le FDEL

- OPAH : proposition tarifs façades

- SIFA : demande d'adhésion de la commune de L'Hospitalet

- Questions diverses 

Conseil du 5 mars 2021 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Vote des comptes de gestion

- Vote des comptes administratifs

- Affectation des résultats

- Vote des trois taxes

- Augmentation heures d'un agent de l'école 

- Questions diverses 

Conseil du 15 janvier 2021 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Décision modificative n°2 - Budget principal

- Election délégué communautaire

- Augmentation heures contrat

- Renouvellement de convention au service de protection des données

- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques

- SIFA : demande d'adhésion de la commune de Pomarède

- Questions diverses 

Conseil du 26 novembre 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Dissolution du SIVOM de St Géry

- Compte épargne temps

- Augmentation heures d'un agent de l'école suite à un départ à la retraite

- Demande d'emprunt de 20 000 euros sur 120 mois Budget Palulos Rénovation appartement

- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques

- Décision modificative

- Exonération de loyer

- Tarifs du camping

- Questions diverses : rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat des eaux de Francoulès

Conseil du 5 octobre 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Chemins à inscrire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (PDIPR)

- Rapport sur le prix et la qualité du service 2019 - Assainissement collectif

- Plan de financement Bourgs centre

- Choix de l'établissement bancaire, opération Bourgs centre

- Lot numérique : wifi public lotois

- Remboursement caution locataire T4 (au-dessus de la mairie de St Géry)

- Adressage

- Aliénation chemin communal Pech Picou

- Remplacement éclairage public St Géry

- Convention COralie

- Remboursement facture

- Demande de subvention

- Adhésion au CAUE

- Créances éteintes par décision judiciaire

- Exonération assainissement collectif

- Questions diverses

Conseil du 9 juillet 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Enquête publique chemin communal

- Marché de Vers

- Prix jeton camping car

- Signature convention la Barquette

- Nomination délégué ambroisie

- Vote des budgets 2020

- Signature acte administratif

- Bourg centre : plan de financement

- Nomination correspondant tempête

- Remboursement factures

- Questions diverses

Conseil du 10 juin 2020 : voir le compte rendu

Ordre du jour :

- Election d'une commission d'appel d'offres et ouverture des plis à caractère permanent

- Taux de fiscalité 2020

- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

- Vente de terrain

- Remboursement de factures

- Exonération de loyers

- Demande d'affiliation au Centre de Gestion du Lot

- Remboursement de caution

- Aménagement d'espaces publics aux bourgs deSt Géry et Vers : nouveau plan de financement

- Compétence relative aux marchés publics

- Délégation autorisant le maire à recourir à l'emprunt

- Formation des élus municipaux

- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints

- Désignation des délégués communaux au Parc naturel régional des Causses du Quercy

- Désignation d'un référent "Environnement" auprès du Syded

- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot

- Désignation des délégués communaux à la fédération départementale d'énergies du Lot

- Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale

- Commisison communale des impôts