Conseil du 5 mars 2021 :
Ordre du jour :
- Vote des comptes de gestion
- Vote des comptes administratifs
- Affectation des résultats
- Vote des trois taxes
- Augmentation heures d'un agent de l'école
- Questions diverses
Conseil du 15 janvier 2021 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Décision modificative n°2 - Budget principal
- Election délégué communautaire
- Augmentation heures contrat
- Renouvellement de convention au service de protection des données
- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques
- SIFA : demande d'adhésion de la commune de Pomarède
- Questions diverses
Conseil du 26 novembre 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Dissolution du SIVOM de St Géry
- Compte épargne temps
- Augmentation heures d'un agent de l'école suite à un départ à la retraite
- Demande d'emprunt de 20 000 euros sur 120 mois Budget Palulos Rénovation appartement
- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques
- Décision modificative
- Exonération de loyer
- Tarifs du camping
- Questions diverses : rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat des eaux de Francoulès
Conseil du 5 octobre 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Chemins à inscrire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (PDIPR)
- Rapport sur le prix et la qualité du service 2019 - Assainissement collectif
- Plan de financement Bourgs centre
- Choix de l'établissement bancaire, opération Bourgs centre
- Lot numérique : wifi public lotois
- Remboursement caution locataire T4 (au-dessus de la mairie de St Géry)
- Adressage
- Aliénation chemin communal Pech Picou
- Remplacement éclairage public St Géry
- Convention COralie
- Remboursement facture
- Demande de subvention
- Adhésion au CAUE
- Créances éteintes par décision judiciaire
- Exonération assainissement collectif
- Questions diverses
Conseil du 9 juillet 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Enquête publique chemin communal
- Marché de Vers
- Prix jeton camping car
- Signature convention la Barquette
- Nomination délégué ambroisie
- Vote des budgets 2020
- Signature acte administratif
- Bourg centre : plan de financement
- Nomination correspondant tempête
- Remboursement factures
- Questions diverses
Conseil du 10 juin 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Election d'une commission d'appel d'offres et ouverture des plis à caractère permanent
- Taux de fiscalité 2020
- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police
- Vente de terrain
- Remboursement de factures
- Exonération de loyers
- Demande d'affiliation au Centre de Gestion du Lot
- Remboursement de caution
- Aménagement d'espaces publics aux bourgs deSt Géry et Vers : nouveau plan de financement
- Compétence relative aux marchés publics
- Délégation autorisant le maire à recourir à l'emprunt
- Formation des élus municipaux
- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
- Désignation des délégués communaux au Parc naturel régional des Causses du Quercy
- Désignation d'un référent "Environnement" auprès du Syded
- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot
- Désignation des délégués communaux à la fédération départementale d'énergies du Lot
- Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale
- Commisison communale des impôts