Les Conseils municipaux


Conseil du 28 mai 2024 à 20h15 : 

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Modification de la délibération du plan de financement de la recomposition de la salle des fêtes

- Délibération adhésion au service de Santé Prévention du Centre de Gestion du Lot,

- Délibération adhésion au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz naturel. Période de fourniture débutant au 1er février 2026,

- Renouvellement de l'adhésion au CAUE

- Délibération encadrant les formations effectuées dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF)

- DM budgétaire afin de pouvoir effectuer le remboursement d'une caution de réservation au lotissement le Bergougnoux - DM budgétaire convention de partenariat avec les bibliothèques de Vers et Saint Géry

- Questions diverses 

 

Conseil du 2 avril 2024 à 20h15 : 

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Vote des 5 budgets 2024 : principal, bâtiment, locaux commerciaux, logements Pallulos et panneaux photovoltaiques

- Délibération sur la création d'une régie de recettes pour l'encaissement de celles-ci suite à la mise en place d'un logiciel de gestion du camping (réservation, encaissement)

- Questions diverses

 

 

Conseil du 7 mars 2024 à 20h15 : 

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2023.

- Vote des Taxes Foncières 2024

- Renouvellement de la convention de la B'arquette pour 2024

- Création d'une infrastructure borne électrique de recharge (IRVE) à St Géry

- Délibération modificative restitution de caution d'un montant de 450€ au lieu de 400€

- Délibération ouverture de crédits budgétaires d'investissement par anticipation Programme Salle des Fêtes

- Délibération de clôture de l'enquête publique concernant le découpage parcellaire de l'immeuble cadastré 331D119 et de ses abords

- Restitution de la caution de réservation d'un lot au lotissement le Bergougnoux 

- Actualisation des tarifs des campings pour 2024

- Questions diverses

 

 

Conseil du 30 janvier 2024 à 20h15 : 

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Délibération demande de subventions pour la recomposition de la salle des fêtes et des salles associatives de St Gérv

- Délibération mise en place du télétravail des agents administratifs

- Questions diverses

 

Conseil du 20 décembre 2023 à 20h15 : 

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Délibération ouverture à l'urbanisation de la parcelle cadastrée 331 E 623, 940, 941, 944 sises « le Cuzoul » Vers

- Remboursement factures boulangerie

- Délibération demande de subvention DETR concernant l'adressage

- Questions diverses

 

Conseil du 28 novembre 2023 à 20h15 : Voir le compte rendu

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Délibération modificative concernant l'adressage. Changement intitulé «impasse des Pecettes »au lieu de «chemin »

- Délibération FDEL, installation borne IRVE à St Géry / opération 39350

- Délibération FDEL, reprogrammation horloges astronomiques du bourg /opération 41346

- Renouvèlement convention RGPD à compter de janvier 2024

- Vote subvention demandée par l'Association Libra-corps

- Délibération facturation électricité la B'Arquette

- Délibération enquête publique Place du Castrum à Vers et l'immeuble cadastré 331 D 119

- Délibération prime exceptionnelle pouvoir d'achat

- Délibération création d'un poste d'adjoint technique

- Remboursement factures (site internet, décoration de Noël) • Bilan 2022 RPQS assainissement collectif et non collectif

- Questions diverses

 

Conseil du 5 septembre 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Demande de subvention pour réaliser des travaux de dévégétalisation sur la parcelle n° 294 afin de mener une analyse archéologique des vestiges de l'Aqueduc Gallo-Romain de Vers.

- Délibération sur un projet d'expérimentation d'isolation d'un bâtiment public grâce à un isolant laine.

- Encaissement chèques

- Délibération créances éteintes

- Remboursement facture EDF à la Paroisse de Vers

- Vote d'indemnités de licenciement pour inaptitude

- Adressage : dénomination et numérotation des voies de la commune

- Acquisition de la parcelle 268 C 642 avec un bâtiment et la parcelle n° 268 С 923.

- Vote subvention pour l'association US Volley-Vers

- Questions diverses

 

Conseil du 9 juin 2023 à 18h30 : voir le compte rendu

 

 A l'ordre du jour  :

 

- Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs.

- Convention d’intervention du Syndicat d’Aménagement et d’ingénierie du Lot (SDAIL) au profit du bourg de St Géry sur la commune de St Géry-Vers, dans le cadre de la recomposition de la salle polyvalente et de ses abords

- Cotisation CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)

- Remboursement facture à Mme Emmanuelle PIRON /achat stores pour vélux

- Approbation du rapport de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées du 27 septembre 2021). - - - Transfert de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU).

- Convention de partenariat pour les bibliothèques de St Géry et Vers précisant les engagements réciproques du -Département du Lot à travers l’action de la Bibliothèque Départementale du Lot et de la commune.

- Délibération concernant la vente de la parcelle B 790 à M. SABATHIER Régis

- Enquête publique concernant la vente de la parcelle 331 D 820 à Mme SERRA

- DM pour remboursement avance sur vente terrain lot 4 et 5 à M. LEBON et Mme LACAZE 

- Questions diverses

Conseil du 12 avril 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 

 A l'ordre du jour  :

- vote des budgets 2023

- déplacement du PL29

- vente épareuse

- remboursements caution

- désignation des régisseurs du camping

- encaissement chèque lot n°3 du lotissement les Bergougnoux

- questions diverses

Conseil du 22 mars 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 

 A l'ordre du jour sont :
• Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2022
• Vote des Taxes Foncières
• Renouvellement de la convention de la B'arquette
• Signature convention location local à Vers
• Création d'une infrastructure (borne) de recharge (IRVE)
• Délibération modificative résiliation AGEDI
• Provision budget annexe lotissement
• Délibération modificative créances douteuses
• Délégation signature vente terrains lots 4 et 5 le Bergougnoux et Moulin de Vers
• Remboursement de facture
• Proiet de déplacement d'un chemin rural sur St Géry (parcelle C 1055)
• Projet de vente de terrain pour aligner la propriété de M. SABATHIER sur le chemin rural

Conseil du 7 février 2023 à 20h15 : Voir le compte rendu

 

A l'ordre du jour :

- Résiliation logiciel AGEDI et retrait de la collectivité du Syndicat Mixte

- Avis de la collectivité sur la demande d'adhésion de la commune de Marminiac au SIFA

- Remplacement de 4 candélabres à la gendarmerie

- Création d'un poste adjoint technique permanent à 28h

- Modification des tarifs des campings

- Questions d'urbanisme

- Remboursement de factures

- Encaissement chèque régularisation de charges épicerie de Vers

- Questions diverses

Contact

Mairie de St Géry

470 Av de l'Europe

 05 65 31 40 08  

mairie.stgery-vers@orange.fr 

 

 

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