Conseil du 12 avril 2023 à 20h15
A l'ordre du jour :
- vote des budgets 2023
- déplacement du PL29
- vente épareuse
- remboursements caution
- désignation des régisseurs du camping
- encaissement chèque lot n°3 du lotissement les Bergougnoux
- questions diverses
Conseil du 22 mars 2023 à 20h15 :
A l'ordre du jour sont :
• Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2022
• Vote des Taxes Foncières
• Renouvellement de la convention de la B'arquette
• Signature convention location local à Vers
• Création d'une infrastructure (borne) de recharge (IRVE)
• Délibération modificative résiliation AGEDI
• Provision budget annexe lotissement
• Délibération modificative créances douteuses
• Délégation signature vente terrains lots 4 et 5 le Bergougnoux et Moulin de Vers
• Remboursement de facture
• Proiet de déplacement d'un chemin rural sur St Géry (parcelle C 1055)
• Projet de vente de terrain pour aligner la propriété de M. SABATHIER sur le chemin rural
Conseil du 7 février 2023 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Résiliation logiciel AGEDI et retrait de la collectivité du Syndicat Mixte
- Avis de la collectivité sur la demande d'adhésion de la commune de Marminiac au SIFA
- Remplacement de 4 candélabres à la gendarmerie
- Création d'un poste adjoint technique permanent à 28h
- Modification des tarifs des campings
- Questions d'urbanisme
- Remboursement de factures
- Encaissement chèque régularisation de charges épicerie de Vers
- Questions diverses
Conseil du 29 novembre 2022 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Servitude puits communal cadastré C393 etC921 sis le Mas à St Géry
- Vente du Moulin de Vers parcelles D758 et D760
- Présentation du projet d'implantation d'une cabane de chasse de la Sté de chasse de St Géry
- Contrat de location de la salle d'exposition à l'épicerie de Vers
- Remboursement cautions locataires Mne Dubocage et Mr Picart
- Implantation de candélabres aux Masseries pour sécuriser l'abri de bus FDEL
- Délibération modificative budgétaire pour créances douteuses
- Renouvellement des conventions de service informatique et progiciels et de service internet
- Création d'un emploi non permanent au service technique
- Remboursement différentes factures
- Encaissement chèques divers
- Compte rendu des RPQS (Raport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public) assainissement collectif et non collectif
- Questions diverses
Conseil du 21 septembre 2022 à 18h30 : voir la fiche de décisions - Voir le procès verbal
A l'ordre du jour :
- Décision modificative budgétaire programme cimetières
- Harmonisation prix des concessions cimetières
- Création du poste de responsable du service technique
- Accord préalable diagnostic audit énergétique
- Rachat d'une cuisine équipée suite départ locataire
- Détermination de l'aide financière communale aux parents pour la cantine et fixation du tarif de la garderie
- Remboursement différentes factures pour le camping
- Remboursement adhésion à l'Association Française de Cautionnement Mutuel (caution régie camping)
- Participation exceptionnelle voyage scolaire
- Questions diverses
Conseil du 7 juin 2022 à 20h15 : Voir la fiche de décisions
A l'ordre du jour :
- Convention mise à disposition de support numérique nomade (liseuse BDL)
- Mise en place d'une borne de recharge véhicules électriques sur la commune
- Rachat d'une cuisine installée dans un appartement communal
- Vente matériel divers
- Vente terrain SCI Azur Immo
- Retours gracieux introduit et pour le compte des consorts Dhermy et Mne Morange contre le permis de construire délivré à M. Burgalières par arrêté du 15 février 2022
- Questions diverses
Conseil du 12 avril 2022 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Vote des budgets primitifs 2022
- Signature de la convention éclairage avec la FDEL
- Renouvellement de l'adhésion CAUE
- Détermination des régisseurs campings
- Questions diverses
Conseil du 14 mars 2022 : Voir la fiche de décisions - Voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Vote du compte administratif
- Vote des taxes foncières
- Diminution de l'indemnité des maires
- FDEL : opération d'éclairage public
- Bibliothèque de Vers : desherbage
- Groupement de commandes matériel informatique
- Convention d'occupation du domaine public fluvial et d'utilisation partielle des équipements appartenant à la CA du rand Cahors
- Remboursement avance d'achats
- Questions diverses
Conseil du 20 janvier 2022 : Voir la fiche de décisions - Voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Avis de la commune concernant le PLUI
- FDEL : opérations d'éclairage public - Demande d'accord préalable
- Révision de la convention d'adhésion au service de remplacement du Cdg46
- RPQS assainissement collectif et non collectif
- Avis de la commune sur la demande d'adhésion de la commune de Cénevières au comité syndical du SIFA
- Questions diverses
Conseil du 16 novembre 2021 :
Ordre du jour :
- La paie à façon
- Convention d'adhésion au service de remplacement
- Délibération vente zone d'activités des Masséries
- Questions diverses
Conseil du 18 octobre 2021 : Compte rendu à venir
Ordre du jour :
Montant des travaux et plafond sur opérations OPAH-RU
- Procédure de déclassement Serra-Expère
- Création de 2 postes agents techniques
- Encaissement chèques
- Décision modificative sur budget annexe lotissement
- Remboursement frais formation bibliothèque
- Règlement prestation Association Musique en Liberté
- Remboursement facture
- Questions diverses
Conseil du 5 août 2021 : Voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Signature convention Alliance création Très Haut Débit
- Avenant bail commercial boulangerie suite à vente du fonds de commerce
- Validation du document d'arpentage
- Convention de mise à disposition d'un local commercial
- Etude de subvention
- Remboursement divers
- Questions diverses
Conseil du 19 mai 2021 : Voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Création de poste pour accroissement temporaire d'activités
- Proposition de projet de convention de la B'Arquette
- Nomination des régisseurs pour les campings et campings cars
- Restitution de la caution à la SARL le Fournil de St Géry
- Adhésion au CAUE
- Questions diverses
Conseil du 12 avril 2021 : Voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Vote des budgets 2021
- Vote des deux taxes foncières
- Pacte de gouvernance 2020-2026
- Arrêt de la mise à disposition du Grand Cahors des agents techniques partiellement affectés à l'exercice des compétences eau et assainissement
- Projet d'éclairage public par le FDEL
- OPAH : proposition tarifs façades
- SIFA : demande d'adhésion de la commune de L'Hospitalet
- Questions diverses
Conseil du 5 mars 2021 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Vote des comptes de gestion
- Vote des comptes administratifs
- Affectation des résultats
- Vote des trois taxes
- Augmentation heures d'un agent de l'école
- Questions diverses
Conseil du 15 janvier 2021 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Décision modificative n°2 - Budget principal
- Election délégué communautaire
- Augmentation heures contrat
- Renouvellement de convention au service de protection des données
- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques
- SIFA : demande d'adhésion de la commune de Pomarède
- Questions diverses
Conseil du 26 novembre 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Dissolution du SIVOM de St Géry
- Compte épargne temps
- Augmentation heures d'un agent de l'école suite à un départ à la retraite
- Demande d'emprunt de 20 000 euros sur 120 mois Budget Palulos Rénovation appartement
- Financement pat Crédit Bail : achat de 3 radars pédagogiques
- Décision modificative
- Exonération de loyer
- Tarifs du camping
- Questions diverses : rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat des eaux de Francoulès
Conseil du 5 octobre 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Chemins à inscrire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (PDIPR)
- Rapport sur le prix et la qualité du service 2019 - Assainissement collectif
- Plan de financement Bourgs centre
- Choix de l'établissement bancaire, opération Bourgs centre
- Lot numérique : wifi public lotois
- Remboursement caution locataire T4 (au-dessus de la mairie de St Géry)
- Adressage
- Aliénation chemin communal Pech Picou
- Remplacement éclairage public St Géry
- Convention COralie
- Remboursement facture
- Demande de subvention
- Adhésion au CAUE
- Créances éteintes par décision judiciaire
- Exonération assainissement collectif
- Questions diverses
Conseil du 9 juillet 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Enquête publique chemin communal
- Marché de Vers
- Prix jeton camping car
- Signature convention la Barquette
- Nomination délégué ambroisie
- Vote des budgets 2020
- Signature acte administratif
- Bourg centre : plan de financement
- Nomination correspondant tempête
- Remboursement factures
- Questions diverses
Conseil du 10 juin 2020 : voir le compte rendu
Ordre du jour :
- Election d'une commission d'appel d'offres et ouverture des plis à caractère permanent
- Taux de fiscalité 2020
- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police
- Vente de terrain
- Remboursement de factures
- Exonération de loyers
- Demande d'affiliation au Centre de Gestion du Lot
- Remboursement de caution
- Aménagement d'espaces publics aux bourgs deSt Géry et Vers : nouveau plan de financement
- Compétence relative aux marchés publics
- Délégation autorisant le maire à recourir à l'emprunt
- Formation des élus municipaux
- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
- Désignation des délégués communaux au Parc naturel régional des Causses du Quercy
- Désignation d'un référent "Environnement" auprès du Syded
- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot
- Désignation des délégués communaux à la fédération départementale d'énergies du Lot
- Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale
- Commisison communale des impôts