Conseil du 5 septembre 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 A l'ordre du jour  :

- Demande de subvention pour réaliser des travaux de dévégétalisation sur la parcelle n° 294 afin de mener une analyse archéologique des vestiges de l'Aqueduc Gallo-Romain de Vers.

- Délibération sur un projet d'expérimentation d'isolation d'un bâtiment public grâce à un isolant laine.

- Encaissement chèques

- Délibération créances éteintes

- Remboursement facture EDF à la Paroisse de Vers

- Vote d'indemnités de licenciement pour inaptitude

- Adressage : dénomination et numérotation des voies de la commune

- Acquisition de la parcelle 268 C 642 avec un bâtiment et la parcelle n° 268 С 923.

- Vote subvention pour l'association US Volley-Vers

- Questions diverses

Conseil du 9 juin 2023 à 18h30 : voir le compte rendu

 A l'ordre du jour  :

- Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs.

- Convention d’intervention du Syndicat d’Aménagement et d’ingénierie du Lot (SDAIL) au profit du bourg de St Géry sur la commune de St Géry-Vers, dans le cadre de la recomposition de la salle polyvalente et de ses abords

- Cotisation CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)

- Remboursement facture à Mme Emmanuelle PIRON /achat stores pour vélux

- Approbation du rapport de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées du 27 septembre 2021). - - - Transfert de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU).

- Convention de partenariat pour les bibliothèques de St Géry et Vers précisant les engagements réciproques du -Département du Lot à travers l’action de la Bibliothèque Départementale du Lot et de la commune.

- Délibération concernant la vente de la parcelle B 790 à M. SABATHIER Régis

- Enquête publique concernant la vente de la parcelle 331 D 820 à Mme SERRA

- DM pour remboursement avance sur vente terrain lot 4 et 5 à M. LEBON et Mme LACAZE 

- Questions diverses

Conseil du 12 avril 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 A l'ordre du jour  :

- vote des budgets 2023

- déplacement du PL29

- vente épareuse

- remboursements caution

- désignation des régisseurs du camping

- encaissement chèque lot n°3 du lotissement les Bergougnoux

- questions diverses

Conseil du 22 mars 2023 à 20h15 : voir le compte rendu

 A l'ordre du jour sont :
• Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2022
• Vote des Taxes Foncières
• Renouvellement de la convention de la B'arquette
• Signature convention location local à Vers
• Création d'une infrastructure (borne) de recharge (IRVE)
• Délibération modificative résiliation AGEDI
• Provision budget annexe lotissement
• Délibération modificative créances douteuses
• Délégation signature vente terrains lots 4 et 5 le Bergougnoux et Moulin de Vers
• Remboursement de facture
• Proiet de déplacement d'un chemin rural sur St Géry (parcelle C 1055)
• Projet de vente de terrain pour aligner la propriété de M. SABATHIER sur le chemin rural

Conseil du 7 février 2023 à 20h15 : Voir le compte rendu

A l'ordre du jour :

- Résiliation logiciel AGEDI et retrait de la collectivité du Syndicat Mixte

- Avis de la collectivité sur la demande d'adhésion de la commune de Marminiac au SIFA

- Remplacement de 4 candélabres à la gendarmerie

- Création d'un poste adjoint technique permanent à 28h

- Modification des tarifs des campings

- Questions d'urbanisme

- Remboursement de factures

- Encaissement chèque régularisation de charges épicerie de Vers

- Questions diverses