Les Conseils municipaux
Conseil du 26 mai 2026 à 20h15
A l'ordre du jour :
• Prolongation de 2 postes saisonniers pour la gestion du camping du 1er juillet au 31 août 2026
et du 1er au 5 juillet 2026
• Création d’un poste de saisonnier pour la gestion du camping du 1er juillet au 31 août 2026
• Prolongation d’un poste d’accroissement temporaire pour l’école du 1er au 5 juillet 2026
• Nomination d’un correspondant CAUE
• Renouvellement de l’adhésion au CAUE pour 2026
• Modification du plan de financement du programme de requalification de la RD 653
• Remise exceptionnelle de montant de loyer mensuel envers un locataire
• Autorisation de vente d’un terrain occupé par une maison Polygone
• Questions diverses
Conseil du 14 avril 2026 à 20h15
A l'ordre du jour :
• Adoption des 5 budgets primitifs 2026 (Budget principal, Locaux commerciaux, Lotissements, Logements Palulos, Budget Photovoltaïque)
• Création de 3 postes saisonniers pour la gestion du camping (du 25 avril au 05 juillet 2026, du 25 avril au 30 septembre 2026 et du ler juillet au 31 août 2026)
• Nomination d'un correspondant tempête
• Nomination d'un référent «moustiques tigres »
• Election des membres de la commission d'appel d'offre et d'ouverture des plis
• Délibération pour la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
• Délégation du Conseil municipal autorisant le Maire à recourir à l'emprunt
• Renouvellement du délégué CNAS
Commission communale des impôts directs (CCID)
• Questions diverses
Conseil du 21 mars 2026 à 18h
A l'ordre du Jour :
• Élection du maire
• Détermination du nombre d'adjoints
• Election des adjoints
• Lecture de la charte de l'élu local
• Fixation des indemnités des élus
• Délégation du Conseil municipal au Maire
• Délégation du Conseil municipal au maire la compétence relative aux marchés publics
• Nominations des délégués dans les syndicats extérieurs (PNRCQ, référent environnement SYDED, SDAIL, SIPA, TE46)
• Nomination du correspondant Défense
Conseil du 3 mars 2026 à 19h
A l'ordre du Jour :
• Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2025 par budget :
• Budget principal
• Locaux commerciaux
• Lotissements
• Logements Palulos
• Budget Photovoltaïque
• Vote des affectations des comptes d e résultat
• Vote du taux de la taxe foncière pour 2026
• Renouvellement de la convention de l a B'Arquette pour 2026
• Signature d e la convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors et la Commune de St Géry-Vers concernant la maitrise d'ouvrage unique et la participation financière dans le cadre d e la requalification et la valorisation des espaces publics bordant la salle des fêtes,
• Vote du règlement intérieur d e l'Espace St Géry-Vers et la tarification
• Questions diverses
Conseil du 9 décembre 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Création d'un poste d'agent technique permanent à temps complet
- Délibération encadrant des installations de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux
- Validation de la maitrise d'œuvre pour le projet de sécurisation et la création d'un cheminement doux (piéton) sur la route de Figeac dans le bourg de Vers. Aliénation de terrains communaux sur Pech Picou
- Avenant au bail de M. CERMAK
- Révision des statuts de la FDEL -46
- Lecture des Rapports Annuels sur le Prix et Qualité du Service Public pour l'assainissent collectif et non collectif
- Fixation du tarif «marché des artisans »
- Délibération modificative : emprunt sur BP pour installations photovoltaïques
- Délibération modificative : insuffisance de crédits budgétaires sur le budget lotissement
- Questions diverses
Conseil du 30 septembre 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Création d'un poste d'agent technique pour les écoles
- Création d'un poste d'agent administratif pour l'agence postale de St Géry
- Choix de la banque pour l'obtention d'un emprunt d'un montant de 48 000€ sur 10 ans pour le financement de l'installation des panneaux photovoltaïques avec autoconsommation collective sur l'école et la salle des fêtes
- Convention de maitrise d'ouvrage unique et de participation financière avec le Grand Cahors (travaux de voirie - Route des Masseries)
- Adhésion à la Fédération départementale des Oppida Cadurques
- Paiement de la participation de la Mairie au 100ème anniversaire d'un administré
- Recensement de la population 2026 : désignation du coordonnateur communal
- Recensement de la population 2026: désignation des recenseurs pour St
Géry et Vers
- Remboursements de factures
- Encaissement des participations au marché des exposants de cet été
- Encaissement de la privatisation du camping La Peupleraie par le Gaec de la
Courpe
- Questions diverses
Conseil du 8 juillet 2025 à 19h
A l'ordre du Jour :
- Création d’un poste d’agent technique territorial
- Choix de la banque pour l’obtention d’un emprunt d’un montant de 20 000€ pour le financement de matériels techniques
- Avis local de la Commission du Conseil Communautaire du Grand Cahors pour 2026 – 2032
- Convention SDAIL pour l’opération de sécurisation et valorisation de la traverse RD 653 (de l’entrée du bourg de Vers côté Cahors à la sortie de celui-ci direction Figeac)
- Délibération budgétaire pour finaliser l’OPAH – RU
- Création d’un nouveau lot dans le cadre du marché public de la rénovation de la salle des fêtes de St Géry
- Questions diverses
Conseil du 8 avril 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Adoption des 5 budgets primitifs 2025 (Budget principal, Locaux commerciaux, Lotissements, Logements Palulos, Budget Photovoltaïque)
- Modification de la délibération des tarifs des campings et aires de camping-cars
- Suite à l’annulation de la délibération 2025004, choix de la banque pour l’obtention d’un emprunt d’un montant de 60 000€ pour le financement de travaux de rénovation énergétique des locaux commerciaux appartenant à la commune
- Vote des taux de la taxe foncière pour 2025
- Demande de subvention au titre des amendes de police concernant le projet de sécurisation et la création d’un cheminement doux (piéton) sur la route de Figeac dans le bourg de Vers
- Etude de la proposition de document-cadre pour le département du Lot relatif aux projets d’installations photovoltaïques au sol
- Délibération de refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Création d’un poste saisonnier pour la gestion du camping
- Encaissement de chèque
- Questions diverses
Conseil du 4 mars 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Suppression de la délibération n°2025004 : emprunt bancaire rénovation énergétique des bâtiments communaux
- Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2024 par budget :
Budget principal
Locaux commerciaux
Lotissements
Logements Palulos
Budget Photovoltaïque
- Vote des Affectations des comptes de résultats
- Vote du taux de la taxe foncière pour 2025
- Renouvellement de la convention de la B'Arquette pour 2025
- Motion carte scolaire 2025
- Questions diverses
Conseil du 4 février 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Création d'un poste permanent de rédacteur territorial suite à la nomination réglementaire de la secrétaire générale de mairie
- Révision de la délibération de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité
- Mandatement d'un huissier de justice dans le cadre d'une procédure d'expulsion
- Choix de la banque pour l'obtention d'un emprunt d'un montant de 60 000€ pour le financement de travaux de rénovation énergétique des locaux commerciaux appartenant à la commune
- Création d'une agence postale communale à St Géry et renouvellement de la convention de l'agence postale de Vers pour une durée de 9 ans, à compter de la mise en place de l'agence de St Géry
- Avis de la collectivité sur les demandes d'adhésion au SIFA des communes de Beauregard, Saint Martin-Labouval et Saint-Projet
- Questions diverses